Avis de non-responsabilité en matière de communication

Groupe H.A.S.S. - Exclusion de la communication

1. Cette correspondance, ainsi que les fichiers qui lui sont joints, est confidentielle et destinée uniquement à l'usage de la personne ou de l'entité à laquelle elle est adressée. Si vous avez reçu cette correspondance par erreur, veuillez en informer votre administrateur système. Ce message contient des informations confidentielles, sauf si le contexte indique clairement le contraire, reste la propriété de H.A.S.S. GROUP et ne peut être diffusé, distribué ou copié. Veuillez informer immédiatement l'expéditeur par correspondance si vous avez reçu cette correspondance par erreur et supprimer cette correspondance de votre système. Si vous n'êtes pas le destinataire prévu, nous vous informons qu'il est strictement interdit de divulguer, copier, distribuer ou entreprendre toute action en se basant sur le contenu de ces informations.
2. AVERTISSEMENT : Des virus informatiques peuvent être transmis par correspondance. Le destinataire doit vérifier la présence de virus dans cette correspondance et dans toute pièce jointe. H.A.S.S. GROUP n'accepte aucune responsabilité pour tout dommage causé par un virus transmis par cette correspondance. La transmission de la correspondance ne peut pas être garantie comme étant sûre ou sans erreur, car les informations peuvent être interceptées, corrompues, perdues, détruites, arriver en retard ou incomplètes, ou contenir des virus. H.A.S.S. GROUP n'accepte donc pas la responsabilité pour toute erreur ou omission dans le contenu de ce message, qui surviendrait suite à la transmission de la correspondance.
   AVERTISSEMENT : Bien que H.A.S.S. GROUP ait pris des précautions raisonnables pour s'assurer de l'absence de virus dans cette correspondance, H.A.S.S. GROUP ne peut accepter la responsabilité pour toute perte ou tout dommage résultant de l'utilisation de cette correspondance ou des pièces jointes.
3. Aucun employé ou agent n'est autorisé à conclure un accord contraignant au nom du H.A.S.S. GROUP avec une autre partie par correspondance sans la confirmation écrite expresse d'un directeur du H.A.S.S. GROUP.
   Les accords conclus avec le H.A.S.S. GROUP par le biais de la correspondance électronique n'entrent en vigueur qu'une fois que le H.A.S.S. GROUP a signalé la formation du contrat dans une communication de suivi.
4. H.A.S.S. GROUP n'accepte aucune responsabilité pour le contenu de cette correspondance, ni pour les conséquences de toute action entreprise sur la base des informations fournies, à moins que ces informations ne soient confirmées ultérieurement par écrit. Si vous n'êtes pas le destinataire prévu, nous vous informons qu'il est strictement interdit de divulguer, copier, distribuer ou entreprendre toute action sur la base du contenu de ces informations.
5. Les points de vue ou opinions présentés dans cette correspondance sont uniquement ceux de l'auteur et ne représentent pas nécessairement ceux du H.A.S.S. GROUP. Les employés de H.A.S.S. GROUP sont expressément tenus de ne pas faire de déclarations diffamatoires et de ne pas enfreindre ou autoriser d'infraction au droit d'auteur ou à tout autre droit légal par des communications par correspondance. Toute communication de ce type est contraire à la politique de l'entreprise et sort du cadre de l'emploi de la personne concernée. H.A.S.S. GROUP n'acceptera aucune responsabilité en ce qui concerne une telle communication, et l'employé responsable sera personnellement responsable de tout dommage ou autre responsabilité en découlant.
   Aucune correspondance envoyée à H.A.S.S. GROUP ne sera considérée comme reçue tant que H.A.S.S. GROUP n'y aura pas répondu. Une réponse automatique ne constitue pas une telle réponse.
6. Cette communication et son contenu peuvent être surveillés afin de détecter les aberrations en matière de sécurité et de politique ainsi que toute correspondance susceptible de jeter le discrédit sur H.A.S.S. GROUP.
7. H.A.S.S. GROUP conserve les droits d'auteur sur tous les messages de correspondance envoyés à partir de ses systèmes de communication.
8. Cette clause de non-responsabilité en matière de correspondance prévaudra toujours sur toute autre clause de non-responsabilité en matière de correspondance utilisée ou reçue par les employés utilisant les moyens de communication du GROUPE H.A.S.S..
9. Cette clause de non-responsabilité s'applique à toutes les sociétés du GROUPE H.A.S.S., qui comprend H.A.S.S. Southern Africa, numéro d'enregistrement : 1994/040902/07 , H.A.S.S. Industrial (Pty) Ltd, numéro d'enregistrement : 1994/002006/07, H.A.S.S. Properties, numéro d'enregistrement : 2001/025821/07, Batho Kopanang, numéro d'enregistrement : 2006/032031/07.